Cérémonie de clôture la 7ème session ordinaire dite “budgétaire”: Un moment clé pour la gouvernance et le développement.

C’est dans un cadre solennel que s’est tenue ce lundi 23 Décembre 2024, la clôture de la 7ème session ordinaire dite “budgétaire ” qui s’est déroulée du mardi 15 octobre au lundi 23 décembre 2024.

Une étape importante dans le processus de gestion des finances publiques pour faire le bilan des décisions financières prises et de réfléchir aux perspectives d’avenir.

SYNTHÈSE
Au cours de cette cérémonie, L’Honorable Premier Secrétaire de l’Assemblée Nationale a fait la synthèse des travaux budgétaires de cette 7ème session en présentant les différents projets financés par le dit budget, soulignant ainsi les avancés réalisées dans les domaines tels que la santé, l’éducation, les infrastructures etc.
Les résultats obtenus ont été salués par les Honorables Députés.

DÉFIS À RELEVER
Il sied de noter qu’une adoption des mesures plus inclusives est nécessaire pour assurer un développement équitable et la transparence des fonds publics.

DISCOURS DE L’HONORABLE PRÉSIDENT DE L’ASSEMBLEE NATIONALE
La clôture de la cérémonie a été marquée par le discours de l’Honorable Président de l’Assemblée Nationale, Monsieur Isidore MVOUBA dont la quintessence n’avait d’égale que sa pertinence et sa profondeur avérées, un discours de haute facture.

À cette occasion, un vibrant hommage a été rendu à l’Honorable Albert MOUNGONDO, décédé à Bruxelles.

En conclusion, la cérémonie a permis de célébrer des réussites, tout en focalisant l’attention sur les défis à venir. Ce moment a souligné l’importance d’une gouvernance responsable et d’une gestion efficace des ressources pour le développement durable.

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Séance plénière de la 7e session ordinaire dite budgétaire : les députés examinent des textes majeurs

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L’Honorable Isidore MVOUBA, Président de l’Assemblée nationale, a présidé ce samedi 21 décembre 2024 la dernière séance plénière avant la clôture de la 7e session ordinaire dite budgétaire. Cette session, dédiée à l’examen des principales lois financières et administratives, a été marquée par la présentation de trois affaires majeures par les Honorables Députés.

En effet :

  1. Le projet de loi de finances pour l’année 2025 a été présenté par la Commission Économie, Finances et Contrôle de l’Exécution du Budget. Ce texte constitue un cadre stratégique pour la gestion des ressources publiques et le développement économique du pays en 2025 ;
  2. Le projet de loi relatif aux inspections administratives a été soumis par la Commission Affaires Juridiques et Administratives, de la Décentralisation et du Contrôle de l’Exécution des Lois. Il encadre les inspections effectuées par l’administration publique auprès des entreprises publiques et privées, afin de renforcer la transparence et la bonne gouvernance.

Cette importante séance plénière s’est tenue en présence des membres du gouvernement, notamment :

M. Ludovic NGATSE, ministre du Budget, des Comptes publics et du Portefeuille public

M. Jean-Baptiste ONDAYE, ministre de l’Économie et des Finances.

Ces travaux reflètent l’engagement des députés à garantir un cadre législatif et budgétaire adapté aux défis économiques et administratifs du pays pour l’année à venir.
La session budgétaire se poursuit, et les députés restent mobilisés pour la finalisation des discussions avant sa clôture officielle.

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Assemblée Nationale : Séance plénière du 19 décembre 2024

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Assemblée Nationale : Séance plénière du 19 décembre 2024

L’Assemblée nationale s’est réunie en séance plénière ce jeudi 19 décembre 2024, dans l’hémicycle de son siège, sous la présidence de l’Honorable Isidore MVOUBA.

Au cours de cette session, plusieurs affaires ont été examinées et votées, témoignant de l’engagement de la Représentation nationale à répondre aux défis majeurs de la société congolaise.

Projets de loi examinés par la Commission Santé, Affaires Sociales, Famille et Genre

  1. Loi relative à la procréation médicalement assistée (PMA)
    La Commission Santé a présenté un projet de loi visant à encadrer la pratique clinique et biologique de la procréation médicalement assistée (PMA), permettant la conception humaine en dehors du processus naturel.

Ce texte, initié par le vénérable Julien Iniace MATETE, rapporteur de la Commission Santé au Sénat, répond à la nécessité d’un cadre juridique clair pour une technique médicale pratiquée depuis peu en République du Congo.

  1. Loi relative au contrôle des stupéfiants et substances psychotropes
    Dans le cadre de la lutte contre l’addiction aux drogues, fléau qui touche particulièrement la jeunesse congolaise, la Commission Santé a également soumis une proposition de loi sur le contrôle des stupéfiants, substances psychotropes et précurseurs.
    Ce projet a été initié par l’Honorable Yves Fortuné Moundelé NGOLLO.

Ces deux textes ont été adoptés à l’unanimité par les députés, en présence du ministre de la Santé et de la Population, Monsieur Gilbert MOKOKI.

Projet de loi présenté par la Commission des Affaires Juridiques et Administratives

La Commission des Affaires juridiques, administratives, de la décentralisation et du contrôle de l’exécution des lois a soumis à l’Assemblée un projet de loi portant création du Centre multiservices de valorisation des bioressources.

Cet établissement administratif multiservices vise à moderniser l’enseignement supérieur et à diversifier l’offre de formation professionnelle, avec le soutien de l’Agence Française de Développement (AFD). Sous la tutelle du ministère de l’Enseignement supérieur, le centre aura pour missions principales :

  • La formation et la recherche scientifique ;
  • Le renforcement des capacités des apprenants ;
  • L’installation de laboratoires de chimie, de physique et de plateaux techniques modernes.

Madame Édith Delphine Emmanuel, Ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et de l’Innovation technologique, a souligné l’importance de cette initiative pour le développement des compétences et l’innovation technologique au Congo.

Unanimité des parlementaires

Les trois projets de loi soumis lors de cette séance ont été votés à l’unanimité, traduisant une mobilisation forte des élus pour des réformes concrètes dans les domaines de la santé, de l’éducation et de la lutte contre les drogues.

Cette séance plénière témoigne de la volonté de l’Assemblée nationale de répondre efficacement aux besoins des citoyens, tout en renforçant les cadres législatifs nécessaires à un développement durable et inclusif.

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Séance de questions orales avec débat : Le Parlement interpelle le Gouvernement

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Conformément à la Constitution congolaise, l’Honorable Président de l’Assemblée nationale, M. Isidore MVOUBA, a présidé ce vendredi 13 décembre 2024 une séance de questions orales avec débat au Gouvernement.

Avant le début des travaux, une minute de silence a été observée à la demande du Président de l’Assemblée en hommage à M. Albert Moungondo, Honorable Député de la circonscription de Madingou 1, décédé ce Jeudi 12 décembre 2024 en Belgique.

Ce rendez-vous parlementaire, essentiel au contrôle de l’action gouvernementale, a permis aux députés d’interpeller les ministres sur des sujets d’intérêt national.

Durant près de quatre heures d’échanges, des questions économiques, sécuritaires, éducatives et sociales ont été débattues. Parmi les préoccupations soulevées par la Représentation nationale, figuraient :

  • La crise économique et sociale ;
  • Les retards dans le paiement des pensions et des bourses d’étudiants ;
  • Les arriérés de salaires ;

Et d’autres irrégularités ayant aggravé la précarité des populations en 2024.

Cette séance a une fois de plus illustré le rôle crucial du Parlement dans le suivi et le contrôle de l’action gouvernementale, dans un contexte marqué par de fortes attentes des citoyens.

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Rencontre entre l’Honorable Président de l’Assemblée nationale et le Comité des Droits de l’Enfant des Nations Unies : Vers une Avancée Majeure pour les Droits de l’Enfant au Congo

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Rencontre entre l’Honorable Président de l’Assemblée nationale et le Comité des Droits de l’Enfant des Nations Unies : Vers une Avancée Majeure pour les Droits de l’Enfant au Congo

Le 13 décembre 2024, l’Honorable Président de l’Assemblée nationale, M. Isidore MVOUBA, a reçu M. Benoît Van Keirsbilck, membre du Comité des Droits de l’Enfant des Nations Unies, pour une audience axée sur l’amélioration des droits de l’enfant en République du Congo.

Contexte et Objectifs

Cette rencontre a porté sur les recommandations formulées en mars 2024 par le Comité des Droits de l’Enfant. Trois axes majeurs ont été mis en avant :

  • Adoption de lois conformes aux normes internationales et leur application effective ;
  • Contrôle de l’action gouvernementale concernant la mise en œuvre des droits de l’enfant ;
  • Vote de budgets adaptés pour promouvoir ces droits.

M. Van Keirsbilck a souligné des priorités telles que l’éducation, la santé, la protection contre la violence, les droits des enfants en situation de handicap, l’identité légale, et la lutte contre les grossesses précoces et la vulnérabilité des enfants sans abri.

Engagement Mutuel

M. MVOUBA a affirmé l’engagement du Parlement à agir concrètement pour répondre à ces recommandations, tandis que M. Van Keirsbilck a salué cette volonté de collaboration.

Cette rencontre marque une étape importante dans l’engagement national pour un avenir meilleur, où chaque enfant pourra s’épanouir dans un cadre sûr, inclusif et respectueux de ses droits fondamentaux.

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L’Assemblée nationale adopte plusieurs projets de loi en séance plénière

L’Assemblée nationale adopte plusieurs projets de loi en séance plénière

La République du Congo continue de moderniser son cadre législatif à travers des réformes majeures. Ce mercredi 11 décembre 2024, l’Assemblée nationale s’est réunie en séance plénière sous la présidence de l’Honorable Isidore MVOUBA.

Des travaux ouverts sur des bases solides

La séance a débuté par la vérification des présences, marquant la participation de 100 députés sur les 151 que compte l’Assemblée nationale. L’ordre du jour et le compte rendu de la séance plénière précédente, tenue le 6 décembre 2024, ont été adoptés à l’unanimité, traduisant la cohésion et l’efficacité des travaux parlementaires.

Des projets de loi pour renforcer la gouvernance et la coopération

Trois projets de loi ont marqué cette plénière :

  1. Loi de règlement pour l’exercice budgétaire 2023
    Sur la base du rapport n°35 de la Commission Économie, Finances et Contrôle de l’Exécution du Budget, le projet a été adopté. Il met en avant une gestion rigoureuse des finances publiques, un jalon important pour garantir une utilisation optimale des ressources de l’État.
  2. Création de l’Autorité de régulation des jeux de hasard et d’argent
    Porté par le rapport n°50 de la Commission des Affaires Juridiques, ce projet a été adopté. Il vise à protéger les jeunes et les mineurs des risques liés aux jeux de hasard et à assurer la transparence de ce secteur économique stratégique.
  3. Ratification de la convention fiscale avec la Tunisie
    Présenté dans le rapport n°23 de la Commission des Affaires Étrangères, ce projet de loi autorise la ratification d’une convention avec la République Tunisienne. Celle-ci vise à éviter la double imposition et à prévenir l’évasion fiscale, tout en renforçant les relations économiques bilatérales.

Un engagement renouvelé pour le développement

Cette séance illustre la détermination des parlementaires à doter la République du Congo d’un cadre législatif adapté aux enjeux économiques et sociaux. En adoptant ces réformes, l’Assemblée nationale réaffirme son rôle central dans la construction d’un avenir prospère et équitable pour les citoyens.

Avec ces avancées, le pays se positionne résolument sur la voie de la modernisation et du progrès législatif.

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Rencontre entre l’Honorable Président de l’Assemblée Nationale et l’Ambassadrice Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République Bolivienne du Venezuela en République du Congo : Vers la Ratification des Accords de Coopération

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Rencontre entre l’Honorable Président de l’Assemblée Nationale et l’Ambassadrice Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République Bolivienne du Venezuela en République du Congo : Vers la Ratification des Accords de Coopération

Le 10 décembre 2024, l’Honorable Président de l’Assemblée Nationale, M. Isidore MVOUBA, a reçu en audience S.E. Mme Laura Évangelia Suarez, Ambassadrice Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République Bolivienne du Venezuela en République du Congo.

Cette rencontre stratégique visait à accélérer le processus de ratification des accords de coopération signés en août 2023 au Venezuela, marquant ainsi une étape cruciale dans le renforcement des relations bilatérales entre les deux nations.

Un Partenariat Axé sur des Secteurs Stratégiques

Les deux parties ont mis en avant l’importance de relations diplomatiques solides, notamment à travers une collaboration interparlementaire accrue. Les domaines identifiés pour cette coopération incluent :

Le tourisme,

L’industrie pétrolière,

L’éducation,

Le cinéma,

L’hydraulique,

La gestion forestière,

Et d’autres secteurs à explorer pour des opportunités futures.

Une Reconnaissance Mutuelle

S.E. Mme Suarez a exprimé sa gratitude à M. Isidore Mvoumba pour son leadership et sa disponibilité, soulignant l’engagement de son pays à promouvoir des projets conjoints bénéfiques pour les deux nations.

De son côté, l’Honorable Président a salué l’ouverture et la volonté de coopération de la République Bolivienne du Venezuela, réaffirmant l’importance d’un partenariat mutuellement avantageux et durable.

Défis et Opportunités

La discussion a également porté sur les défis à relever pour la mise en œuvre des accords signés. Les deux parties ont convenu de l’importance :

D’un suivi rigoureux,

D’une coordination efficace,

Et d’une collaboration active pour garantir le succès des projets communs.

Une Vision d’Avenir Prometteuse

Cette audience marque une avancée significative dans les relations entre le Congo et le Venezuela, avec l’ambition de renforcer davantage leur coopération et d’explorer de nouvelles avenues pour le développement.

En conclusion, cette rencontre reflète un engagement partagé à bâtir un partenariat fructueux et durable, augurant de nombreux projets prometteurs pour le bénéfice des deux peuples.

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Deux nouveaux projets de loi débattus en séance plénière

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La République du Congo poursuit son processus législatif.

Ce vendredi 6 décembre 2024, l’Assemblée nationale s’est réunie en séance plénière dans l’hémicycle de son siège, sous la présidence de l’Honorable Isidore MVOUBA.

Deux projets de loi étaient inscrits à l’ordre du jour :

  1. Le projet de loi instituant la profession d’huissier de justice en République du Congo
    Cette proposition vise à réglementer et structurer l’exercice de la fonction d’huissier de justice, un acteur clé dans la mise en œuvre des décisions de justice. En définissant un cadre légal clair, le projet entend renforcer la crédibilité et l’efficacité des procédures judiciaires dans le pays.

  1. Le projet de loi portant création de la Commission Nationale pour la Protection des Données à caractère personnel
    Face à la montée des défis liés à la protection des données personnelles dans un monde de plus en plus numérique, ce projet de loi propose la mise en place d’une structure dédiée.
    La Commission aura pour mission de garantir le respect des droits des citoyens en matière de confidentialité et de sécurité de leurs informations personnelles.

La séance, marquée par des échanges constructifs, a mis en évidence l’importance de ces réformes pour moderniser le cadre législatif national et répondre aux exigences de la société contemporaine.

Les Honorables Députés se sont engagés dans des débats approfondis, témoignant de leur volonté de doter le pays d’instruments juridiques adaptés aux réalités économiques et sociales actuelles.

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Adieux émouvants entre le Coordonnateur Résident du Système des Nations Unies en République du Congo et l’Honorable Président de l’Assemblée Nationale.

Dans un cadre solennel, le Coordonnateur Résident du Système des Nations Unies Monsieur Chris MBURU a rencontré le Président de l’Assemblée Nationale Monsieur Isidore MVOUBA pour faire ses adieux, marquant ainsi la fin d’une mission enrichissante au service de la coopération internationale et du développement durable.

Cette rencontre a eu lieu dans les locaux de l’Assemblée Nationale ce jeudi 5 décembre 2024 où ,les deux personnalités ont échangé des paroles d’appréciation et de gratitude.

Le Coordonnateur des Nations Unies, Monsieur Chris MBURU, après plusieurs années de service, a exprimé sa satisfaction quant aux avancées réalisées pendant son mandat, notamment en ce qui concerne les efforts collectifs pour atteindre les Objectifs de Développement Durable (ODD).

L’Honorable Président de l’Assemblée Nationale, Monsieur Isidore MVOUBA a, à son tour salué le leadership et l’engagement du Coordonnateur des Nations Unies Monsieur Chris MBURU.

Les échanges ont également porté sur les projets fructueux qui ont vu le jour grâce à la collaboration entre les Nations Unies et le gouvernement, soulignant l’importance d’une telle synergie pour relever les défis contemporains. Il s’agit des séances de travail entre les nations unies et les Honorables députés(élus) puis la création d’un programme d’encadrement de la jeunesse et bien d’autres.

Le coordonnateur des Nations Unies a rassuré et réaffirmé le soutien des Nations Unie à l’Honorable Président de l’Assemblée Nationale Monsieur Isidore MVOUBA même après son départ.

Enfin, le coordonnateur des Nations Unies Monsieur Chris MBURU a réitéré ses sincères félicitations à l’Honorable Président de l’Assemblée Nationale Monsieur Isidore MVOUBA pour avoir assuré la paix.

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